Elanne

MENTIONS Légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

 

Elanne, EURL
Siret 91970721600017
Le site internet www.elanne.fr est la propriété de Madame Anne-Sophie Touret.

Responsable de la publication : Anne-Sophie Touret
Email : anne-sophie@elanne.fr

Société : Elanne, EURL

Le site a été réalisé par CAPS Digital, dans le cadre d’une création unique.

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier tout ou partie de son contenu à tout moment et sans préavis.

 

HEBERGEUR

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 0972101007

 

DONNÉES PERSONNELLES

Le site www.elanne.fr peut être amené à recueillir des données personnelles par l’intermédiaire de ses formulaires de contact.

Les informations communiquées sont destinées exclusivement à Elanne afin de permettre le traitement et le suivi des demandes adressées via le site.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et, dans les conditions prévues par la réglementation, de limitation ou d’opposition au traitement de vos données.

Vous pouvez également vous opposer à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter Elanne à l’adresse suivante :

anne-sophie@elanne.fr

Les données personnelles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, sauf obligation légale contraire.

 

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

Le contenu du site www.elanne.fr, incluant notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, vidéos, graphismes, mises en page, icônes et autres éléments, est la propriété de Elanne, ou est utilisé avec l’autorisation de leurs propriétaires.

Ces éléments sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Elanne ou de leurs ayants droit.

Toute représentation ou reproduction non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’être sanctionnée conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

COOKIES

Le site www.elanne.fr peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et, le cas échéant, de mesurer son audience.

Lorsque cela est nécessaire, votre consentement est recueilli avant le dépôt de cookies qui ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies depuis le dispositif de gestion du consentement proposé sur le site ou configurer votre navigateur pour les refuser.

Le refus de certains cookies peut toutefois entraîner une dégradation de certaines fonctionnalités du site.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Elanne s’efforce de fournir sur le site www.elanne.fr des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, Elanne ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations publiées sur le site, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Elanne ne saurait également être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, dans les limites autorisées par la réglementation applicable.

 

LIENS HYPERTEXTE

Le site www.elanne.fr peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet externes.

Elanne ne saurait être tenue responsable du contenu, des informations, des services ou du fonctionnement de ces sites tiers.

La création d’un lien hypertexte vers le site www.elanne.fr est autorisée sous réserve que ce lien ne porte pas atteinte à l’image ou aux droits de Elanne et qu’il ne crée aucune confusion quant à l’origine du contenu ou à l’existence d’une relation entre les sites.

 

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies, conformément aux règles de compétence applicables.